Sandrine Richard – SIRET : 849 123 456 00019 – NDA : 84765432176 est une entreprise spécialisée dans l’accompagnement et le conseil en développement professionnel. Son siège social est fixé au 27 rue Ponsard – 38100 Grenoble.

Sandrine Richard conçoit et dispense des sessions de formation et d’accompagnement en intra-entreprise et en distanciel, seul ou en partenariat.

Le présent règlement s’applique à toutes les personnes participant aux sessions organisées par Sandrine Richard, et ce, pour toute la durée de leur accompagnement.

Dans les paragraphes qui suivent, il est convenu de désigner par :

Client : toute personne physique ou morale qui s’inscrit ou passe commande d’une session auprès de Sandrine Richard.

Participant : la personne physique qui prend part à une session.

Sessions inter-entreprises : les sessions organisées par Sandrine Richard regroupant des participants issus de différentes structures et se déroulant en présentiel ou en distanciel.

Sessions intra-entreprises : les sessions conçues sur mesure par Sandrine Richard pour le compte d’un client ou d’un groupe de clients.

Responsable : Sandrine Richard, en tant que prestataire des sessions.

Intervenant : personne physique en charge de l’animation de la session.

Responsable de session : personne en charge du suivi administratif des sessions.

Article 1 – Objet

Le présent Règlement intérieur a pour objet de :
– définir les modalités d’organisation des sessions en présentiel (inter-entreprises, intra-entreprises) et en distanciel
– formaliser les règles relatives à la discipline applicables aux participants aux sessions de Sandrine Richard

Article 2 – Champ d’application

Le présent Règlement intérieur s’applique à tous les participants inscrits à une session dispensée par Sandrine Richard et ce, pour toute la durée de la session suivie, qu’elle soit organisée dans un cadre inter-entreprise ou intra-entreprise. Chaque participant est considéré comme ayant accepté les termes du présent règlement intérieur lorsqu’il participe à une session dispensée par Sandrine Richard et accepte que des mesures soient prises à son égard en cas d’inobservation de ce dernier.

Article 3 : Hygiène et sécurité

Chaque participant doit, en outre, veiller à respecter les règles concernant sa sécurité personnelle et celle des autres personnes en vigueur dans l’établissement où se déroulent les sessions organisées par Sandrine Richard.
Lorsque les sessions se déroulent dans une entreprise ou un établissement déjà doté d’un règlement intérieur, les mesures de sécurité et d’hygiène applicables aux participants sont celles de ce dernier règlement.

Article 4 : Alcool et autres

Les locaux dans lesquels sont réalisées les sessions dispensées par Sandrine Richard sont totalement non-fumeurs en application de l’article R. 355-28-1 du code de la santé publique.
Il est interdit aux participants d’apporter des boissons alcoolisées sur les lieux des sessions. Il est en outre interdit de pénétrer sur les lieux des sessions en état d’ivresse.
Il est également interdit aux participants de prendre leur repas dans les salles où sont organisées les sessions.

Article 5 : Consignes d’incendie

Les consignes d’incendie et notamment un plan de localisation des extincteurs et des issues de secours sont affichés dans les locaux des sessions de manière à être connus de tous les participants.

Article 6 : Accident

Tout accident ou incident survenu en cours de session doit être immédiatement déclaré par le participant accidenté ou les personnes témoins de l’accident au responsable de Sandrine Richard ou au responsable de session.

Article 7 : Tenue et comportement

Les participants sont invités à se présenter au lieu de session en tenue décente et à avoir un comportement correct à l’égard de toute personne présente.
Le port de signes ou tenues par lesquelles les personnes manifestent ostensiblement une appartenance religieuse est toléré dans la mesure où celles-ci ne portent pas atteinte au bon déroulement des sessions.
En revanche, au regard de la loi du 11 octobre 2010, il est interdit de revêutir en public une tenue dissimulant le visage (masque, cagoule, burqa, niqab, …).

Article 8 : Information et affichage

La publicité commerciale, la vente de produits, la propagande politique, syndicale ou religieuse sont interdites dans l’enceinte des sessions.

Article 9 : Horaires des sessions

Les horaires des sessions sont fixés à l’avance par Sandrine Richard et portés à la connaissance des participants lors de la remise du programme. Les participants sont tenus de respecter ces horaires. En cas d’absence ou de retard à une session, ils sont tenus d’en informer le responsable. Sandrine Richard se réserve le droit de modifier les horaires des sessions en prévenant à l’avance ses participants sauf cas de force majeure. Les participants sont tenus de signer une feuille de présence chaque jour pendant toute la durée de la session (signature par demi-journée).